Déposée le 27 septembre 1984 par GUISSE Francis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPORTVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GUISSE Francis domicilié(e) 11 rue Victor Hugo - 62000 - ARRAS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUISSE Francis domicilié(e) 11 rue Victor Hugo - 62000 - ARRAS - France.
La marque SPORTVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPORTVERT arrivera à expiration en date du 27 septembre 2024.
GUISSE Francis a également déposé les autres marques suivantes : SPORTVERT , FLEXIGREEN
GUISSE Francis - 11 rue Victor Hugo - 62000 - ARRAS - France
GUISSE Francis - 11 rue Victor Hugo - 62000 - ARRAS - France
Renouvellement sans limitation n°2032059 - Publication au BOPI 1994-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2004 n°2272546 - Publication au BOPI 2004-09-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20
Inscription le 20 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399676 - Publication au BOPI 2004-09-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08
Inscription le 20 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399677 - Publication au BOPI 2004-09-20
Inscription le 16 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°452525 - Publication au BOPI 2007-04-16
Inscription le 16 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452526 - Publication au BOPI 2007-04-16
Inscription le 3 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585533 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2014 n°2559807 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-05-30
Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Jeux;jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes. Constructions et réparations.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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